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Elections 2008

2 élections vont se dérouler fin juin 2008 :

Élection ministérielle :

Le 26 juin : Notre ministère est devenu le MEEDDAT (Ministère de l’Environnement de l’Energie du Développement Durable et de l’Aménagement du Territoire). Il a intégré de nombreux services provenant d’autres ministères. Il faut maintenant déterminer la composition du CTP ministériel et la représentativité de chaque syndicat. Ce vote aura lieu sur une seule journée et se fera sur sigle (ou étiquette syndicale).

L’UNSA sera présente à ce scrutin et représentera de nombreux personnels : SATAC-UNSA, UNSA-IESSA, UNSAécologie, UNSA-éducation routière, assistants sociaux, contrôleurs des transports, attachés et conseillers, métiers de la mer, etc...

Permettre à l’UNSA de faire entendre sa voix au CTP ministériel, c’est promouvoir un syndicalisme de participation active. http://unsa.syndicat.equipement.gouv.fr/

Élection DGAC :

Renouvellement des CAP : du 23 au 27 et le 30 juin. La DGAC a décidé d’avancer la date des élections professionnelles prévues au printemps 2009 afin de n’avoir qu’une seule période de campagne électorale pour les élections ministérielles et professionnelles. Comme en 2006 le vote se fera sur une liste de candidats pour siéger en CAP nationale. Les résultats issus des dépouillements locaux détermineront la représentativité locale de chaque OS pour les sièges en CTP, CHS, au CLAS, etc...

La représentativité nationale sera déterminée par l’addition des résultats locaux. L’UNSA-IESSA sera présent à ce scrutin pour représenter les IESSA.

Permettre à l’UNSA-IESSA d’être fortement implanté localement et nationalement, c’est promouvoir un syndicalisme constructif, de proposition, de renforcement de notre métier et de construction de notre avenir. www.iessa.org

Mode de scrutin :

Ministérielle : L’élection aura lieu une seule journée : le 26 juin sur sigle. Il n’y aura pas de liste nominative de candidats. Le dépouillement (du 16 au 18 juillet) ne sera réalisé que s’il y a un taux de participation national supérieur à 50%. Le cas échéant, un 2ème scrutin aura lieu le 4 septembre.

DGAC :

L’élection se déroulera sur liste nationale. Pas de panachage ni rature. Elle aura lieu du 23 au 27 et le 30 juin. Le dépouillement aura lieu, pour les IESSA, le 3 juillet au matin. Les résultats nationaux seront proclamés le 4 juillet au soir. S’il y a moins de 50% de votants, un 2ème scrutin sera réalisé.

Sont électeurs :

Ministérielle : Tous les agents, stagiaires ou titulaires, peuvent voter.

DGAC : Seuls les agents titulaires peuvent voter.

Vote par correspondance :

Le vote par correspondance est admis pour les agents qui n’exercent pas effectivement leurs fonctions pendant toute la période du scrutin dans un certain nombre de cas : Congé Longue Maladie, agents en position d’absence régulièrement autorisée (congés annuels, bonifiés, formation, stage...), congés de maternité et de paternité, agents empêchés pour raisons de nécessité de service de se rendre au bureau de vote le jour du scrutin, congé administratif... C’est à l’électeur de se faire connaître auprès du service administratif dont il dépend avant la date limite indiquée ci-dessous. La DGAC fait alors parvenir le matériel de vote directement au domicile de l’agent.

Ministérielle : La liste des agents admis à voter par correspondance sera établie le 10 juin.

DGAC : La liste des agents admis à voter par correspondance sera établie le 26 mai. Pour plus de renseignements, consulter la rubrique élections DGAC.

La participation de chaque IESSA aux 2 scrutins est importante pour déterminer une vraie représentativité.


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Elections professionnelles 2008
(PDF, 212.4 ko)


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